L’association est-elle une entreprise comme une autre ?

Les Editions Juris-Associations (Dalloz) offrent gracieusement un dossier paru dans le n° 371 du 15 janvier 2008 intitulé « L’association : une entreprise comme une autre ? » aux abonnés de ISBL consultants (ci-dessous). Un thème traité par la Commission Droit des associations du Barreau de Lyon lors de son colloque annuel du 29/09/2007, organisé en partenariat avec la Région Rhône-Alpes, l’Université Jean Moulin Lyon III, la Mairie de Lyon et le Conseil Général du Rhône sur lequel nous avons déjà eu l’occasion de communiquer à plusieurs reprises.

Ont participé à la rédaction de ce dossier spécial « L’association : une entreprise comme une autre ? » Juris- Associations (Dalloz) :

• « Associations – Entreprises : Le rapprochement en question » par Colas AMBLARD, docteur en droit, avocat associé au Barreau de Lyon, président de la Commission droit des associations du Barreau de Lyon, responsable du département « Associations Fondations/Mécénat Sport » au sein de Altys groupement d’avocats, directeur ISBL consultants.

• « Concurrence et commercialisme des associations » par Xavier DELSOL, avocat associé au Barreau de Lyon, cabinet Delsol & associés, membre de la Commission droit des associations du Barreau de Lyon.

• « L’association employeur : une entreprise…en pire », par Philippe RICHARD, avocat associé au Barreau de Lyon, cabinet Capstan, membre de la Commission droit des associations du Barreau de Lyon.

• « La protection et la valorisation des actifs incorporels des associations », par Sylvain MAZEAU, avocat associé au Barreau de Lyon, Altys groupement d’avocats, membre de la Commission droit des associations du Barreau de Lyon, intervenant ISBL consultants.

• « Dirigeants d’associations : quelle responsabilité financière ? » par Philippe PLANES, avocat associé au Barreau de Lyon, Altys groupement d’avocats, membre de la Commission droit des associations du Barreau de Lyon.

• « De l’association à l’entreprise associative (Synthèse) » par Hugues SIBILLE, président de l’Avise, directeur général délégué du Crédit Coopératif, ancien délégué interministériel.

Ont également participé au Colloque de la Commission Droit des associations du 29/09/2007 : Laurent BUTSTRAEN (Cabinet Delsol), Benoît DUMOLLARD (Cabinet A. Derue – J. Barthélemy), Anne-Cécile VIVIEN (Cabinet Droit Public Consultants).

En savoir plus :
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