TEXTE DE LA QUESTION n° 0912S publiée dans le JO Sénat du 22/08/2019, p. 4263 M. Daniel Gremillet (Vosges...
« La gouvernance des entreprises associatives – Administration et fonctionnement », Dalloz Juris associations Hors-Série, août 2019
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Les associations investissent de plus en plus la sphère économique voire même commerciale entraînant pour bon nombre de ces...
TEXTE DE LA QUESTION N° 18221 publiée au JO le 26/03/2019 p. 2740. M. Michel Larive (La France insoumise –...
Xavier ROUSSINET et Colas AMBLARD animeront le mercredi 16 octobre prochain au 14ème Forum National des Associations et des Fondations...
Venez rencontrer Colas AMBLARD auteur du l’ouvrage : « La gouvernance des entreprises associatives – Administration et fonctionnement », pour un moment de partage...
Le ZEvent est un marathon caritatif de esport organisé depuis 2016 autour du streaming et des jeux vidéos. Un...
Décidément, la notion d’entreprise demeure incomprise à tous les niveaux. Certes, pour une bonne part, cela tient au fait...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 30/04/2019 p. 4024. Mme Séverine Gipson attire l’attention de Mme la ministre...
La poussée des responsabilités sans faute qui a marqué ces dernières décennies et dont le sport a été un...
Le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) organise le 10 octobre prochain, au FIAP (Paris 14e) un colloque...
La Coop des Communs organise le 11 octobre, avec le soutien de la Ville de Paris, le Forum des Plateformes...
L’Institut ISBL : un laboratoire d’idées pour le renforcement du rôle entrepreneurial de l’ESS et des associations
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Depuis 2019, ISBL consultants a amorcé un virage dans son approche de la vie associative en consacrant l’essentiel de...
L’obligation de DP et CER pour les organismes faisant appel à la générosité du public : la fin progressive d’une incertitude depuis 4 ans
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Il est toujours important de bien comprendre l’origine et l’esprit des lois, suite à l’immense scandale de l’ARC à...
Nouvelle vague d’incidents dans les stades. Pas de violences physiques et de bagarres entre supporters des deux camps mais...
Dans deux avis du mercredi 17 juillet 2019, la Cour de cassation a validé le barème d’indemnisation pour licenciement du salarié «...
Alors même qu’il est désormais possible de rémunérer des dirigeants d’associations, deux jurisprudences récentes viennent rappeler que les rémunérations...
