Le tacle, geste bien connu des footballeurs, n’est pas interdit et seule la preuve matérielle d’une prise anormale de...
Notre Actualité et celle de nos partenaires
Franchise commerciale : optimisez vos activités lucratives pour compenser la baisse des financements publics

Afin de compenser la baisse régulière des financements publics, les institutions sans but lucratif (ISBL) peuvent développer des activités...
Accident de ski. La commission d’indemnisation des victimes d’infraction à l’épreuve de la censure !

Une ordonnance de non-lieu n’empêche pas la commission d’indemnisation des victimes d’infractions (CIVI) d’indemniser les victimes d’une infraction. Mais...
Le décret relatif à la refonte de l’agrément « Entreprises solidaires d’utilité sociale » (ESUS), vient de paraître. Il permet de...
Si vous pensez que le fait associatif peut occuper une place importante dans l’avenir de la région Rhône-Alpes, répondez...
TEXTE DE LA QUESTION n° 14697 publiée dans le JO Sénat du 29/01/2015, p. 190 Rappelle la question 13867 M....
TEXTE DE LA QUESTION n° 14585 publiée dans le JO Sénat du 22/01/2015, p. 140 M. Jean Louis Masson (Moselle...
Le CNDS, en qualité d’opérateur de l’État contribue à la correction des inégalités d’accès à la pratique sportive et...
Associations de solidarité et nouvelles pratiques de coopération sur les territoires. Etat des lieux, effets et enjeux

L’URIOPSS Languedoc-Roussillon présente une nouvelle étude de mars 2015 sur la diversité des modes de coopération entre associations du...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Possibilité pour un établissement public de coopération intercommunale d’octroyer des aides aux exploitants d’établissements de spectacles cinématographiques

TEXTE DE LA QUESTION n° 13633 publiée dans le JO Sénat du 06/11/2014, p. 2470 M. Jean-Pierre Sueur (Loiret –...
Téléchargez le Bulletin d\’actualités LAMY ASSOCIATIONS n° 237 du mois de mai 2015 : voir en ligne En savoir...
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Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s’est vu remettre, lundi 1er juin, le...
Carole Delga, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire, s’est...
PROGRAMME DE LA MATINÉE 8h30-9h Petit-déjeuner d’accueil 9h : Début des ateliers 10h30 : Pause et rotation 12 h...