L’économie sociale et solidaire représente 9,6 % de l’emploi salarié en Rhône-Alpes. Elle concerne surtout les secteurs de la...
Le nouveau(elle) Ministre français de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement et la Direction régionale du travail...
La Chambre Régionale de l’Economie Sociale du Nord – Pas de Calais (CRES-NPDC) propose de télécharger sur son site...
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Texte de la question n°115243 publiée au JO le 02/01/2007 page 44 de Mme Zimmermann Marie-Jo(Union pour un Mouvement...
L’Edito ISBL consultants de mai 2007 consacré aux relations entretenues entre Associations et Collectivités publiques vient de faire l’objet...
L’avenant n° 5 du 8 mars 2007 vient préciser la nouvelle grille des salaires. Celle-ci sera applicable pour tous les...
Cet ouvrage indispensable pour toutes associations est paru aux éditions AME – Cadre Territorial. « L’entreprise associative : Guide juridique...
Dans cet arrêt du 15 mai 2007, la Cour de cassation confirme sa jurisprudence relative aux critères d’évaluation du...
Dans son rapport d’activité 2006, le Tribunal des conflits fait état d’une activité stable (107 affaires enregistrées et 94...
