TEXTE DE LA QUESTION au gouvernement n° 0431G de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort – Les Républicains)publiée dans le...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
ISBL CONSULTANTS, en partenariat avec Juris associations, lance en 2018 une série de Matinales sous forme de petits déjeuners...
La donation temporaire d’usufruit à une association, ou comment lier avantageusement générosité et fiscalité

Les besoins en ressources croissants des associations ou des fondations nécessitent souvent d’envisager tous les mécanismes de générosité possibles....
Étude « ESS et création de valeur » : mettre l’évaluation au service de l’innovation sociale

L’Avise, la Fonda, et le Labo de l’ESS ont pris l’initiative de lancer une étude approfondie sur ce sujet, associant...
Lors d’un précédent article, nous évoquions la possibilité pour le secteur associatif d’exercer diverses activités, parfois qualifiées d’« improbables ». Nous...
« ESS, Communs, Organisations alternatives : La gestion solidaire peut-elle fédérer autour d’une plus grande soutenabilité ? » IAE Paris...
Avis HCVA sur le rapport "Pour une politique de vie associative ambitieuse et le développement d’une société de l’engagement »

Comme l’avait invité le Premier ministre, Edouard Philippe, le 9 novembre 2017 aux Grands Voisins à Paris, le Haut...
Conseil d’Administration : les modes de délibération doivent être prévus par les statuts

Le fonctionnement du Conseil d’administration est soumis au principe de liberté contractuelle qui permet à une association de décider...
ISBL CONSULTANTS, en partenariat avec Juris associations, lance en 2018 une série de Matinales sous forme de petits déjeuners...
La 4ème rencontre des pionniers des alliances en territoire se déroulera le 12 juin dans les locaux de la...
La commission droit des associations du Barreau de Lyon organise un petit déjeuner débat le jeudi 31 mai 2018...
Du 5 au 8 juillet 2018, l’association Lyon Roller Events, avec l’appui de Lyon Roller Métropole, organise le championnat...
Le bénévolat demeure aujourd’hui encore l’un des rouages essentiels du fonctionnement associatif. Mélange entre force vive et bonne volonté,...
La reconnaissance d’utilité publique permet, pour une association dite « loi 1901 », de bénéficier d’avantages particuliers, notamment le fait de...
La ministre des sports rappelle qu’il est laissé aux fédérations une certaine liberté pour le renouvellement de la licence...
Matinale avril 2018. Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : quel mode de reconnaissance pour quel modèle économique associatif ?

ISBL CONSULTANTS, en partenariat avec Juris associations, lance en 2018 une série de Matinales mensuelles sous forme de petits...