TEXTE DE LA QUESTION n° 21119, publiée dans le JO Sénat du 07/04/2016, p. 1384 M. Jacques Grosperrin (Doubs –...
Les conditions de tenue du Répertoire national des associations (RNA) sont modifiées depuis le 18 mars 2017.
L’INSTITUT ISBL vous propose une interview avec Karim MAHMOUD-VINTAM fondateur et délégué général des Cités d’Or, un mouvement pédagogique...
INVITATION "La réforme territoriale applicable au monde du sport : la fusion des ligues sportives"
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Le jeudi 28 mars 2017 de 8h30 à 10h30 se tiendra à la Maison des Avocats de Lyon, un...
Le rapport intitulé Sport et économie sociale et solidaire, présenté par Bernard Amsalem au Conseil National du sport, est le...
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Prévu pour entrer en vigueur le 1er janvier 2018, le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu...
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Associations communales de chasse agréées (ACCA) : quelle participation des propriétaires de terrains ?
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Adoption de la loi sur l’éthique, la transparence et la compétitivité du sport professionnel français
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Thierry BRAILLARD se félicite de l’adoption définitive et à l’unanimité en seconde lecture au Sénat de la loi visant...
La loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté est promulguée. Elle est parue...
Karim Mahmoud-Vintam, fondateur et délégué général du mouvement civique Les Cités d’Or, revient sur les causes du malaise français...
Les fonds de dotation par catégories au 31/12/2016
Un nouveau formulaire unique de demande de subvention est disponible.
27ème colloque de l'ADDES : "Les relations entre l'économie sociale et solidaire & les pouvoirs publics"
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Le 27ème colloque de l’ADDES se tiendra le jeudi 26 janvier 2017 de 9h00 à 17h30 MGEN – 3...
