Retrouvez les résultats et les chiffres clés de l’enquête sur l’impact de la crise du COVID-19 sur les associations, initiée...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Le Corona, moi, nous, le monde… et après ? – 1er partie Tout ce que vous n’avez jamais particulièrement...
LIEN ACTUALISÉ : Les mesures du gouvernement en faveur des entreprises de l’Economie sociale et solidaire (ESS) – Situation Covid-19
Institut ISBL |Ce document ACTUALISÉ élaboré par le Haut-Commissariat à l’Economie sociale et solidaire et à l’Innovation sociale a pour but de...
Le secteur associatif œuvre d’arrache-pied grâce à ses bénévoles et salariés pour trouver des alternatives en cette période de...
TEXTE DE LA QUESTION n° 14323 publiée dans le JO Sénat du 13/02/2020 – p. 766 M. Daniel Laurent (Charente-Maritime...
« Le travailleur social et la banque« , Lien Social n° 1265 – 21 janvier au 3 février 2020.
Lorsque les statuts omettent de prévoir la gestion d’une situation en interne, les associations se trouvent souvent démunies et...
Services de transport d’utilité sociale : le décret d’application est enfin publié !
Institut ISBL |L’article L. 3133-1, al. 1 du Code du transport permet aux associations, d’organiser des services de transport au bénéfice...
Une association ne fonctionnant qu’à partir des cotisations de ses membres n’est pas un professionnel
Institut ISBL |Pour le Code de la consommation, une association est professionnelle dès lors qu’elle agit à des fins entrant dans...
Un administrateur d’une fédération départementale des chasseurs procède par deux fois, par le biais de la société qu’il gère,...