Pour échanger, débattre, s’informer sur la création et le développement d’entreprise, les modes de financements, l’économie sociale et solidaire,...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Une partie des établissements sociaux et médico-sociaux, notamment dans les secteurs des personnes âgées et des personnes handicapées, connaît...
TEXTE DE LA QUESTION n° 01168 publiée dans le JO Sénat du 07/09/2017 – p. 2791 Sa question écrite...
Le groupe Auvergne Rhône-Alpes de l’AFF (Association Française des Fudraisers), en partenariat avec la Commission Droit des Associations du...
TEXTE DE LA QUESTION n° 00347 publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017 – p. 2224 M. Michel Canevet...
TEXTE DE LA QUESTION n° 00751 publiée dans le JO Sénat du 27/07/2017 – p. 2428 M. Jean-Marie Morisset (Deux-Sèvres...
TEXTE DE LA QUESTION n° 00570 publiée dans le JO Sénat du 20/07/2017 – p. 2350 M. Jean-Marie Morisset (Deux-Sèvres-Les...
Le ministère chargé de la vie associative édite le « Guide du bénévolat ». Cette publication, actualisée annuellement, s’adresse à tous...
Dans une instruction datant du 6 juillet 2017, la Direction Générale de l’Alimentation vient de rappeler le cadre juridique...
Mécénat : les nouvelles garanties apportées aux associations bénéficiaires dans le cadre d’un contrôle fiscal
Institut ISBL |En application de la loi de finances rectificative pour 2016, le décret relatif aux garanties applicables aux organismes bénéficiaires...