Texte de la question n° 21274 publiée dans le JO Sénat du 14/04/2016 – p. 1536 M. Alain Joyandet...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Xavier ROUSSINET et Colas AMBLARD ont animé le 19 octobre dernier au 11ème Forum National des Associations et des...
Journée commune FNE – Ecole & Nature : une 1ère rencontre qui en appelle de nouvelles !
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Suite de la journée de réflexion co-organisée par le Réseau École & Nature et France Nature Environnement le mardi...
Mise à disposition d'un salarié entre associations : attention au prêt de main-d’œuvre illicite !
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Dans un arrêt du 17 février 2016, la Cour de cassation précise les conditions de prêt de main-d’œuvre entre...
Un guide pratique consacré à la politique de la ville et à l’économie sociale et solidaire
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Le Réseau des territoires pour l’économie solidaire (RTES) vient de publier, avec le soutien du CGET, un guide consacré...
Le Premier ministre a annoncé, le 7 octobre 2016, la mise en place d’un « crédit d’impôt de taxe sur les...
Qu’est ce qu’un financement européen ? Comment en bénéficier ? Avec son tout nouveau guide « Fonds européens, financez votre...
Le programme européen Erasmus + a intégré en 2014 un volet sport afin de soutenir des initiatives transnationales innovantes...
L’administration peut refuser d’accorder l’agrément à une association de défense de l’environnement si elle juge que les activités de...
Qu’est-ce que c’est ? Inscrit dans la loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS), l’agrément « Entreprise solidaire d’utilité sociale », dit...