Avec 17 fonds de dotation créés au mois de février 2015, la courbe continue à décroitre de façon significative...
TEXTE DE LA QUESTION n° 08647 publiée dans le JO Sénat du 17/10/2013, p. 3005 M. Roland Courteau (Aude...
Mercredi 18 février, Thierry Braillard, secrétaire d’Etat aux sports a reçu de Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de...
Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports vient de publier le guide du « Bénévolat 2015 » qui...
Dans le cadre du programme gouvernemental de lutte contre le racisme et l’antisémitisme, le ministère chargé des sports a...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 23/12/2014 p. 10663 Mme Marie Récalde attire l’attention de M. le ministre de la...
Un programme national de service civique « Transition énergétique, climat et biodiversité » a été lancé par Ségolène Royal, ministre de...
Les associations leurs fonds de commerce et l’occupation du domaine public : de nouvelles perspectives de patrimonialisation
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Le Conseil d’Etat a longtemps considéré que les occupants du domaine public ne pouvaient détenir ni un bail commercial...
TEXTE DE LA QUESTION n° 11414 publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014, p. 978 M. Hervé Poher (Pas-de-Calais –...
On dénombre plus de 2.000 fonds de dotation créés au 31 janvier 2015, ce qui confirme le succès des...
TEXTE DE LA QUESTION n° 14049 publiée dans le JO Sénat du 04/12/2014, p. 2676 M. Christophe Béchu (Maine-et-Loire...
L’institut Schwartz a publié le premier rapport d’étude qualitative sur le déploiement des emplois d’avenir. Cette étude montre que sur...
Avis du HCVA sur le projet d’ordonnance de transposition de la partie législative de la directive marchés publics
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Le Haut Conseil à la vie associative a été consulté sur le projet d’ordonnance de transposition de la partie...
Mardi 24 mars 2015 à Paris Maison de la Chimie – 28 rue Saint Dominique 75007 PARIS 26ème COLLOQUE...
À titre exceptionnel ISBL CONSULTANTS vous propose, pour ce mois de janvier 2015, la lecture d’une « réflexion citoyenne » inspirée...
Le décret n° 2015-49 du 22 janvier 2015 relatif aux fonds de dotation prévoit une nouvelle obligation pour les...
