TEXTE DE LA QUESTION n° 07007 publiée dans le JO Sénat du 20/06/2013, p. 1852 M. Ronan Kerdraon (Côtes-d’Armor –...
A quelques jours de la discussion du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire au Sénat les...
La commission des affaires sociales se prononce sur le projet de loi ESS et sécurise les coopératives d’activité et d’emploi
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Réunie le mardi 15 octobre 2013, sous la présidence de Mme Annie David (CRC – Isère), la commission des...
Madame Viviane TCHERNONOG, Chercheuse, Centre d’Economie de la Sorbonne – CNRS, participera à la conférence plénière : « Associations et collectivités locales : Quels engagements...
Monsieur Jean-Pierre VIAL, Inspecteur, Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire,...
TEXTE DE LA QUESTION n° 04673 publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013, p. 494 Mme Françoise Cartron (Gironde –...
Le point sur la concertation engagée réunissant l’ensemble des acteurs (ministères, réseaux de collectivités territoriales, coordinations associatives) en vue...
Présentation du budget 2014 du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative
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Mercredi 9 octobre, Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative...
Fin 2012, l’Observatoire national de l’ESS – CNCRES a lancé un travail sur l’emploi des jeunes dans l’économie sociale et...
TEXTE DE LA QUESTION n° 04660 publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013, p. 494 M. Michel Doublet (Charente-Maritime –...
TEXTE DE LA QUESTION n° 08236 publiée dans le JO Sénat du 19/09/2013, p. 2691 M. Roland Courteau (Aude –...
L’abattement sur la taxe sur les salaires pour les associations non soumises à l’impôt sur les sociétés passera de...
Face aux évolutions sociales et économiques que connait l’Economie Sociale et Solidaire, la question de la qualité de vie...
TEXTE DE LA QUESTION n° 02502 publiée dans le JO Sénat du 18/10/2012, p. 2281 M. Bernard Fournier (Loire...
TEXTE DE LA QUESTION n° 0415S, publiée dans le JO Sénat du 04/04/2013, p. 1041 Mme Valérie Létard (Nord –...
TEXTE DE LA QUESTION n° 0265S publiée dans le JO Sénat du 06/12/2012 – page 2783 M. Michel Teston (Ardèche...
