Monsieur Jean-Pierre VIAL, Inspecteur, Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire,...
TEXTE DE LA QUESTION n° 04673 publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013, p. 494 Mme Françoise Cartron (Gironde –...
Le point sur la concertation engagée réunissant l’ensemble des acteurs (ministères, réseaux de collectivités territoriales, coordinations associatives) en vue...
Présentation du budget 2014 du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative
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Mercredi 9 octobre, Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative...
Fin 2012, l’Observatoire national de l’ESS – CNCRES a lancé un travail sur l’emploi des jeunes dans l’économie sociale et...
TEXTE DE LA QUESTION n° 04660 publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013, p. 494 M. Michel Doublet (Charente-Maritime –...
TEXTE DE LA QUESTION n° 08236 publiée dans le JO Sénat du 19/09/2013, p. 2691 M. Roland Courteau (Aude –...
L’abattement sur la taxe sur les salaires pour les associations non soumises à l’impôt sur les sociétés passera de...
Face aux évolutions sociales et économiques que connait l’Economie Sociale et Solidaire, la question de la qualité de vie...
TEXTE DE LA QUESTION n° 02502 publiée dans le JO Sénat du 18/10/2012, p. 2281 M. Bernard Fournier (Loire...
TEXTE DE LA QUESTION n° 0415S, publiée dans le JO Sénat du 04/04/2013, p. 1041 Mme Valérie Létard (Nord –...
TEXTE DE LA QUESTION n° 0265S publiée dans le JO Sénat du 06/12/2012 – page 2783 M. Michel Teston (Ardèche...
Pour une politique ambitieuse et transversale d’éducation populaire, le Cnajep organisait jeudi 26 septembre 2013 à Paris une rencontre...
A l’occasion de son trentième anniversaire, l’ADDES a souhaité faire le point sur la doctrine et les discours qui...
Les services d’intérêt économique général (SIEG) sont des services de nature économique qui sont soumis à des obligations de...
TEXTE DE LA QUESTION n°35205 publiée au JO le 30/07/2013 p. 7978 M. Gilles Savary (Socialiste, républicain et citoyen – Gironde) appelle l’attention de...
