Mercredi 18 février, Thierry Braillard, secrétaire d’Etat aux sports a reçu de Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports vient de publier le guide du « Bénévolat 2015 » qui...
Incivilités, violences et discriminations dans le sport : un guide juridique en ligne
Institut ISBL |Dans le cadre du programme gouvernemental de lutte contre le racisme et l’antisémitisme, le ministère chargé des sports a...
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Un programme national de service civique « Transition énergétique, climat et biodiversité » a été lancé par Ségolène Royal, ministre de...
Les associations leurs fonds de commerce et l’occupation du domaine public : de nouvelles perspectives de patrimonialisation
Institut ISBL |Le Conseil d’Etat a longtemps considéré que les occupants du domaine public ne pouvaient détenir ni un bail commercial...
TEXTE DE LA QUESTION n° 11414 publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014, p. 978 M. Hervé Poher (Pas-de-Calais –...
On dénombre plus de 2.000 fonds de dotation créés au 31 janvier 2015, ce qui confirme le succès des...
Encadrement des relations contractuelles entre les pouvoirs publics et les associations
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 14049 publiée dans le JO Sénat du 04/12/2014, p. 2676 M. Christophe Béchu (Maine-et-Loire...
L’institut Schwartz a publié le premier rapport d’étude qualitative sur le déploiement des emplois d’avenir. Cette étude montre que sur...