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Les Associations de plus de 50 salariés doivent négocier un accord collectif sur le contrat de génération, ou à...
Avec 17 fonds de dotation créés au mois de février 2015, la courbe continue à décroitre de façon significative...
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Mercredi 18 février, Thierry Braillard, secrétaire d’Etat aux sports a reçu de Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de...
Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports vient de publier le guide du « Bénévolat 2015 » qui...
Dans le cadre du programme gouvernemental de lutte contre le racisme et l’antisémitisme, le ministère chargé des sports a...
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Un programme national de service civique « Transition énergétique, climat et biodiversité » a été lancé par Ségolène Royal, ministre de...
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Le Conseil d’Etat a longtemps considéré que les occupants du domaine public ne pouvaient détenir ni un bail commercial...
TEXTE DE LA QUESTION n° 11414 publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014, p. 978 M. Hervé Poher (Pas-de-Calais –...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale