TEXTE DE LA QUESTION de Mme Cécile Dumoulin (Union pour un Mouvement Populaire – Yvelines ) : Mme Cécile...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
TEXTE DE LA QUESTION de M. Jean-Paul Bacquet (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Puy-de-Dôme) : M. Jean-Paul...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Dominique Baert (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Nord) : M. Dominique...
TEXTE DE LA QUESTION de Mme Muriel Marland-Militello (Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes) : Mme Muriel Marland-Militello...
Débat autour d’un avant-projet de loi d’économie sociale et solidaire 17 juin matin à Paris

Le collectif des associations citoyennes s’est situé dans la dynamique des États généraux de l’économie sociale et solidaire, et...
La Commission droit des associations de l’Ordre des avocats du Barreau de Lyon a souhaité publier un communiqué de...
En partenariat avec les Éditions Wolters Kluwer Lamy Associations, le Barreau de Lyon a organisé le 24 septembre 2010...
Les articles 200 et 238 bis du CGI prévoient qu’ouvrent droit à une réduction d’impôt les dons et versements...
La qualification d’une relation de sportif amateur avec son club en contrat de travail ne dépend pas de la...
ISBL consultants a décidé de diffuser un travail universitaire de toute première qualité consacré au sujet suivant : « Comment...
ADMICAL publie la première Charte du mécénat d'entreprise : vers une moralisation du mécénat ?

ADMICAL (carrefour du mécénat d’entreprise) vient de publier (le 9 mai) la première Charte du mécénat d’entreprise, en ouverture...
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 17689 posée par M. Jean-Noël GUÉRINI (des Bouches-du-Rhône – SOC) : M. Jean-Noël...
La ministre des sports a présenté une communication relative à la politique du Gouvernement dans le domaine des équipements...
Sous l’effet conjugué du désengagement de l’Etat et de la hausse de la demande de services « sociaux »,...
Le samedi 28 mai prochain se tiendra à Auxerre un colloque de réflexion organisé par le « Collectif AJA 2020 »...
ISBL intervient pour le CROS Rhône-Alpes : « Quels financements pour les équipements sportifs »

Afin d’aider les collectivités à trouver des financements pour un projet d’équipement sportif sur leur territoire, qui répondent aux...