Un Projet de loi d’Economie sociale et solidaire – France, rédigé au nom du Collectif des associations citoyennes, a...
ISBL sera présent au Forum régional de la vie associative et de l’éducation populaire le 21 mai 2011
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Le Conseil régional Rhône-Alpes a lancé un processus de consultation et de concertation avec les associations, les mouvements d’éducation...
Rémunération des arbitres : la suppression éventuelle de l’exonération des cotisations sociales et fiscales ?
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Texte de la question N°104536 de M. François Deluga ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Gironde )...
Guide pratique des règles comptables et financières applicables aux associations, fondations et fonds de dotation
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Prenant en compte les spécificités du monde associatif, enrichi d’exemples pratiques et de modèles d’écritures, le » Guide pratique...
Par un arrêt du 23 décembre 2010, le Conseil d’Etat a validé la décision de la Cour administrative de...
Bernard THEVENET vient renforcer l’équipe d’ISBL CONSULTANTS dans le secteur Droit et Fiscalité des Associations et de Institutions Sans...
Depuis 2007, trente-neuf fondations ont vu le jour au sein des universités françaises. C’est pour Valérie Pécresse une opportunité...
Le rapport d’activité retraçant la première année de fonctionnement des agences régionales de santé (ARS) a été présenté le...
Dans sa note d’analyse n° 217 d’avril 2011, le Centre d’analyse stratégique (CAS) dresse un état des lieux de la...
TEXTE DE LA QUESTION N° 68441 publiée au JO le 12/01/2010 p. 235. M. Gilbert Mathon ( Socialiste, radical, citoyen et...
La Cour des comptes a rendu public au mois de mars 2011 un rapport thématique consacré à la gestion...
La commission européenne va réviser l’encadrement des SIEG d’ici à fin novembre 2011. Une consultation sur les propositions aura...
Initiés par la Région Rhône-Alpes, sous l’impulsion de Mme Lela Bencharif (Vice-présidente de la Région Rhône-Alpes, déléguée à la...
Anticiper et accompagner l’adaptation de ces métiers, c’est assurer leur pérennité ; tel est l’enjeu de leur responsable hiérarchique....
Le Médiateur de la République a remis le 21 mars 2011 au Président de la République son rapport annuel...
Un nouvel appel à projets national pour la formation des bénévoles à été lancé par le CDVA national pour...
