Un Arrêté du 25 avril 2014, J.O du 6 mai 2014
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
La ministre des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Najat Vallaud-Belkacem, a vanté...
Le projet de loi Economie sociale et solidaire en discussion à l’Assemblée nationale
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/logo-institut-ISBL_squareL-150x150.jpg)
Après le vote du projet de loi relatif à l’Economie sociale et solidaire (ESS) par le Sénat, le texte...
La Caisse d’Epargne s’est vue octroyer par la Banque de Développement du Conseil de l’Europe (CEB)(1) une enveloppe de...
Avant-projet de loi relatif à la modernisation de l'organisation et de la gouvernance du sport
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/logo-institut-ISBL_squareL-150x150.jpg)
Le ministère des Sports a rendu public un avant-projet de loi relatif à la modernisation de l’organisation et de...
Rencontre avec les acteurs de L'ESS sur le thème des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/logo-institut-ISBL_squareL-150x150.jpg)
Dans le cadre des activités de recherches menées par les responsables du Master « Développement et expertise de l’économie sociale »...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Le projet de loi sur l’économie sociale et solidaire a été adopté dans la nuit de mercredi 16 avril...
Le Haut Conseil à la vie associative a poursuivi ses travaux sur le financement privé des associations entamés en...
Dans sa déclaration de politique générale prononcée le 8 avril 2014, le Premier ministre, Manuel Valls, a annoncé son intention...