Question écrite n° 08431 de M. François Rebsamen (Côte-d’Or – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2009 –...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Question : Précisions relatives au régime du mécénat prévu à l’article 238 bis du CGI : justificatifs et dons alimentaires 1....
Question écrite n° 09511 de Mme Françoise Laurent-Perrigot (Gard – SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 –...
Quelles sont les étapes à suivre pour avoir accès aux Fonds structurels ? Comment optimiser mes chances d’être financé...
ISBL est intervenu sur le thème du mécénat sportif samedi 21/10/2009 à la demande du Comité Olympique Sportif Rhône...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raison Michel ( Union pour un...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 12/05/2009 p. 4498 de M. Morel-A-L’Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 11/08/2009 p. 7758 de M. Sainte-Marie Michel ( Socialiste, radical, citoyen...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 09/06/2009 p. 5543 de M. Liebgott Michel ( Socialiste, radical, citoyen et...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 23/06/2009 p. 6080 de Mme Amiable Marie-Hélène (Gauche démocrate et républicaine –...
Près d’un million d’associations animées et gérées par 14 millions de bénévoles et par des salariés de plus en...
Mardi 6 octobre dernier, Rama Yade, Secrétaire d’Etat aux sports s’exprimait à la Sorbonne face aux acteurs de la...
Les associations peuvent être amenées, dans le cadre de la réalisation de leur objet social, à intervenir dans le...
Les associations, comme n’importe quel acteur de l’économie, exploitent de plus en plus la formidable vitrine que constitue internet...
PLFSS 2010 : un engagement soutenu en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées

Le Gouvernement renforce la solidarité en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées, en dépit d’un contexte financier...