TEXTE DE LA QUESTION n° 06061 publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013, p. 1302 M. Philippe Leroy (Moselle –...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Fonds de dotation: adoption d'un clausier pour la rédaction des statuts d'un fonds de dotation
Institut ISBL |Ce clausier dresse une liste d’exemples de clauses statutaires nécessaires au fonctionnement d’un fonds. Chaque article est assorti d’un...
Le 20 juin 2013, le comité stratégique des fonds de dotation, réuni en comité plénier, a adopté un
40 000 suppressions d’emplois en 2014 : ce plan social invisible qui frappe le secteur associatif
Institut ISBL |Les associations ont souffert sous la présidence Sarkozy. Vont-elles expirer avec Hollande ? 30 000 à 40 000 emplois devraient...
Centre National pour le Développement du Sport : des critères d’intervention réformés pour réduire les inégalités
Institut ISBL |Le conseil d’administration du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) (1) s’est réuni mardi 19 novembre 2013,...
Les réseaux de l’ESS ont pris une part active au projet de loi sur l’économie sociale et solidaire qui...
Toutes les sources convergent : les dons déclarés dans le cadre de l’impôt sur le revenu (données délivrées par Bercy),...
Face à l’explosion des paris sportifs en ligne, de nombreux États européens ont entrepris de légaliser l’activité afin de...
Le financement des associations connaît un profond bouleversement. Baisse des subventions, commandes publiques en hausse et demande de contribution...
À partir du 1er janvier 2014, les prestations des centres équestres, correspondant au droit d’utilisation d’animaux à des fins...