Malgré la position de principe adoptée par l’assemblée plénière de la Cour de cassation dans son arrêt du 29...
La Croix se fait l’écho d’une baisse de 20% des dons à la Croix-Rouge en septembre (édition du 16...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 01/07/2008 page 5550 : Parmi les oeuvres et organismes d’intérêt général susceptibles...
Plus que quelques semaines pour mettre en conformité vos régimes de prévoyance et de retraite supplémentaire avec les nouvelles...
La mission parlementaire MORANGE sur la gouvernance et le financement des associations vient de rendre son rapport. ISBL consultants...
L’article 140 de la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008 instaure un nouvel outil de financement...
Dans le cadre de son partenariat avec les Editions Lamy Associations, ISBL consultants assure l’éditorial du Bulletin d’actualités Lamy...
Les questions liées à la coexistence des acteurs économiques, à but lucratif ou non, sur un même marché constitueront...
L’Observatoire de la Fondation de France a rendu courant avril 2008 son étude sur les fondations en france en...
Texte de la question n° 22967 de M. Tourtelier Philippe publiée au JO le 13/05/2008 page 3959 : Alerté par des collectivités...
Le Quotidien Le Monde publie en avant première un article dévoilant dans les grandes lignes le nouveau projet de...
ISBL consultants propose une formation sur le thème de l’organisation d’une manifestation associative. Les thèmes des autorisations administratives, de...
Question écrite n° 03769 de M. Guy Fischer (Rhône – CRC) publiée dans le JO Sénat du 20/03/2008 – page 519 :...
Par communiqué de presse, le syndicat de la Magistrature a annoncé que 12 associations et organisations syndicales (AIDES, la...
Suite à la lettre de mission confiée par Mme le Ministre Roselyne BACHELOT-NARQUIN en date du 17 janvier 2008, M. Jean-Louis...
Le chèque emploi-associatif (CEA) s’adresse aux associations à but non lucratif employant au maximum 9 salariés équivalents temps plein...
