ISBL consultants assure l’« Editorial » des Editions Lamy Associations pour ce mois d’avril (bulletin d’actualités). Une collaboration qui...
Handicap
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Dexia Crédit Local veut promouvoir l’accessibilité des équipements sportifs aux personnes handicapées Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des...
Profession Sport 13 organise les Rencontres du Sport et de l’Emploi, séminaire de formation sur la professionnalisation du sport...
Le 9 mars 2006 (Question écrite n° 22119), Monsieur Jean-Louis Masson attirait l’attention du Ministre de la justice sur...
Le tennis et l’article L. 122-12 du Code du travail sont décidemment inséparables. Dans une précédente affaire commentée sur...
Afin d’encourager les actions de mécénat, la loi du 1er août 2003 prévoit des avantages fiscaux en faveur des...
Par une décision en date du 30 mars 2007, le Conseil d’état vient de condamner la Ville de Lyon...
L’employeur est tenu envers ses salariés d’une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé...
Le décret n°2007-566 du 16 avril 2007 vient apporter des précisions sur le droit à déduction de la TVA...
ISBL est intervenu le 1er juin 2007 dans le cadre de la session de formations de l’INJEP consacrée aux...
Nouveaux fonds, meilleures règles – Aperçu des nouvelles règles financières et des subventions disponibles pour la période 2007-2013. Vous...
La dernière étude de l’Observatoire de la Fondation de France réalisée en février 2007 par SCP Communication révèle l’intérêt...
La Chambre sociale de la Cour de cassation confirme, dans un arrêt du 15 novembre 2006, une jurisprudence déjà...
Il ressort du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire d’un syndicat professionnel ayant pour objet la promotion et la défense...
Accompagner un groupe d’enfants à l’occasion d’une compétition, d’un stage ou d’un évènement est le quotidien des structures sportives....
L’étude menée par l’Observatoire de la Fondation de France montre que 85 % des 15-35 ans plébiscitent les associations...
