Dans une question n°5221 du 25/09/2007 en direction du Santé, jeunesse et sports, M. Saint-Léger Francis(Union pour un Mouvement Populaire...
Archive pour la catégorie : Actualités
Question écrite n° 01660 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 30/08/2007 – page...
Le Réseau national des Maisons des associations (RNMA) organise le 12 décembre 2007 à Paris un séminaire intitulé : « Observer...
Dans son loi n°2006-586 du 23 mai 2006 (art. 20) (5) dont les conditions d’application viennent récemment d’être explicitées...
Dans une question écrite n° 01985 de M. Claude Biwer (Meuse – UC-UDF) publiée dans le JO Sénat du 27/09/2007 –...
Si la mention d’une convention collective sur le bulletin de paie vaut présomption de l’applicabilité de la convention collective...
LES ASSOCIATIONS EN FRANCE, POIDS, PROFILS ET EVOLUTIONS Financements publics et privés, emploi salarié et travail bénévole, gouvernance (Etude...
Une proposition de loi vient d’être déposée devant l’Assemblée nationale le 29 novembre 2007 visant à favoriser l’engagement bénévole...
Le dernier quart de siècle a vu l’émergence de nombreuses réglementations relative aux obligations comptables et financières des associations...
Le 20 décembre prochain à Paris (MGEN – 15ème), l’Avise organise une journée d’information et d’échanges entièrement dédiée à...