« Refugees welcome ». Le week-end du 29 au 30 août, le même slogan a été aperçu dans les tribunes de Bundesliga,...
Archive pour la catégorie : Actualités
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a présenté une communication relative au service civique....
TEXTE DE LA QUESTION n° 15980 publiée dans le JO Sénat du 23/04/2015, p. 925 M. Maurice Vincent (Loire –...
Seuil déclenchant le recours à un commissaire aux apports pour les opérations de restructuration des associations et des fondations
Institut ISBL |Le décret n° 2015-1017 du 18 août 2015 publié au JO du 20 août 2015, fixe le montant au-delà...
Le dispositif local d’accompagnement est un dispositif d’appui conseil à destination des structures de l’économie sociale et solidaire mis...
TEXTE DE LA QUESTION n° 14509 publiée dans le JO Sénat du 15/01/2015, p. 91 Mme Patricia Schillinger (Haut-Rhin...
Pour sa première édition du bilan de la vie associative, le Haut Conseil à la vie associative a choisi...
TEXTE DE LA QUESTION n° 11835 publiée dans le JO Sénat du 29/05/2014, p. 1234 M. Daniel Laurent (Charente-Maritime...
Avec Solibail, l'État veut encourager les propriétaires à louer à des familles sans domicile
Institut ISBL |Le ministère du Logement lance lundi une campagne d’information pour développer le programme Solibail, par lequel des associations signent...
Conséquences de la taxe transport sur les associations gestionnaires d'établissements sociaux et médico-sociaux
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 13811 publiée dans le JO Sénat du 20/11/2014, p. 2568 M. Jean-Marie Bockel (Haut...