Archive pour la catégorie : Sport

Le développement des sports de nature fait surgir immanquablement la question de la sécurité des usagers. C’est à l’autorité...

Suite aux évènements connus lors de la dernière coupe du monde de football de 2010, un rapport parlementaire aborde...

Question publiée au JO le 20/12/2011 page 13242 : Mme Patricia Adam attire l’attention de M. le ministre des...

Question publiée au JO le 13/12/2011 page 13000 : M. Alain Moyne-Bressand attire l’attention de M. le ministre des...

L’arrêt du 15 décembre 2011 , de la 1ère chambre civile de la Cour de cassation n’a pas fini...

Issue d’une proposition de loi du 8 avril 2011 présentée par le Sénateur Yvon Collin, cette loi de 23...

Un joueur de hockey est blessé au cours d’une action de jeu par son partenaire dont le palet l’a...

Question publiée au JO le 30/08/2011 page 9297 : M. Denis Jacquat attire l’attention de Mme la ministre des...

TEXTE DE LA QUESTION n° 121790 de M. Joël Regnault ( Union pour un Mouvement Populaire – Yvelines )....

Les coureurs cyclistes ne sont pas les seules victimes d’accidents en course. Les suiveurs à moto sont également exposés...

Le président d’une association est habilité à la représenter dans tous les actes de la vie courante, y compris...

L’arrêt rendu par la Cour d’appel de Paris le 27 juin 2011 retiendra l’attention à un double titre. D’abord...

Deux arrêts successifs rendus par les Cours d’appel de Lyon et de Versailles fin 2011 viennent éclairer le rapport...

Le texte définitif de la proposition de loi a été adopté le 18 janvier 2012, l’Assemblée nationale ayant adopté...

TEXTE DE LA QUESTION n° 119747 publiée au JO le 11/10/2011 p. 10746 de M. François Loncle ( Socialiste,...

TEXTE DE LA QUESTION n° 121345 publiée au JO le 01/11/2011 p. 11506, de M. François Cornut-Gentille ( Union...