Archive pour la catégorie : Sport

Texte de la question n° 46822 de M. Jean-Louis Gagnaire (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Loire) : M. Jean-Louis Gagnaire attire...

Texte de la question n° 43101 de M. Philippe Martin (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Gers) : M. Philippe Martin attire...

Texte de la question n° 45195 de M. Jean-Claude Flory (Union pour un Mouvement Populaire – Ardèche) : M. Jean-Claude Flory attire l’attention...

Texte de la question n° 21669 de M. Maxime Gremetz (Gauche démocrate et républicaine – Somme) M. Maxime Gremetz interroge Mme la ministre...

Texte de la question n° 38261 de M. Christophe Guilloteau (Union pour un Mouvement Populaire – Rhône) : M. Christophe Guilloteau attire l’attention...

Une intéressante réponse ministérielle du 16 juin 2009 rappelle les possibilités pour une collectivité locale qui met gratuitement à...

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse, sur la réforme de...

Mme Annick Le Loch attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur les conséquences de l’obligation qui...

Mme Odette Duriez attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des sports sur les conséquences catastrophiques pour l’avenir...

La responsabilité d’un moniteur de sport tient à peu de chose ! L’obligation de moyen mise à la charge de...

Dans une longue question, Monsieur le Sénateur François Rebsamen attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des sports sur...

Texte de la question n°36468 de M. Ciotti Éric ( Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes ) : M. Éric Ciotti...

M. Éric Straumann, député du Haut Rhin, a attiré l’attention du ministre du travail, des relations sociales et de la...

Deux avenants du 24 novembre 2008 mettent la CCNS en conformité avec la loi du 25 juin 2008 portant...

Les éducateurs sportifs ne sont pas à l’abri du risque pénal, comme l’atteste l’arrêt du 16 juin 2008 de...