Texte de la question de M. Richard Mallié ( Union pour un Mouvement Populaire – Bouches-du-Rhône ) : M. Richard Mallié interroge...
Question écrite n° 10634 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 22/10/2009 – page...
Trois décisions de jurisprudence récentes viennent rappeler que les installations sportives ne sont pas sans risques pour les utilisateurs....
La réforme de la profession d'agent sportif : la nouvelle proposition de loi votée le 24 mars 2010
|
Oubliée depuis le vote du Sénat en juin 2008, la proposition de loi sur visant à encadrer la profession...
Un contrat à durée déterminée (CDD) ne peut être rompu avant son terme contractuel qu’en cas d’accord des parties,...
Question publiée au JO le 15/12/2009 page 11944 : M. Alain Suguenot attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée des sports...
Ce n’est pas la première fois que le législateur intervient pour combattre la violence dans les stades. S’il fut...
Rama Yade plaide pour la construction de grandes salles multifonctionnelles, sportives et culturelles
|
Daniel Costantini, président de la Commission « grandes salles », remet à Rama Yade son rapport. Photo : ministère des Sports avec...
Les éducateurs sportifs auraient tort de penser que la loi du 10 juillet 2000, abusivement qualifiée par certains de...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Daniel Boisserie ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Haute-Vienne ) :...
