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Archive pour la catégorie : Sport
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La responsabilité d’un moniteur de sport tient à peu de chose ! L’obligation de moyen mise à la charge de...
Le Barreau de Lyon a proposé le 26 juin 2009 devant une trentaine de dirigeants associatifs de faire le...
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Texte de la question n°36468 de M. Ciotti Éric ( Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes ) : M. Éric Ciotti...
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Deux avenants du 24 novembre 2008 mettent la CCNS en conformité avec la loi du 25 juin 2008 portant...
Les éducateurs sportifs ne sont pas à l’abri du risque pénal, comme l’atteste l’arrêt du 16 juin 2008 de...