Le registre des bénéficiaires effectifs est une mesure ayant été mise en place en 2016 pour renforcer le dispositif...
Archive pour la catégorie : Actualités
Et si la réponse à la crise de la démocratie représentative que nous vivons était plus de démocratie directe...
Sous la direction de Timothée Duverger, Dr. Abdourahmane N. et Vincent Lhuillier et issues des journées organisées par le...
L’Entreprise Socialement Intéressée : comment allier performance économique et utilité sociale

Cher.er.s lect.eurs.rices, Vous trouverez ci dessous la contribution présentée par l’Institut ISBL lors de la table ronde « L’ESS sera...
Présent lors du Congrès des 10 ans de la loi ESS, organisé par ESS France les 12 et 13...
La société à mission issue de la loi PACTE votée il y a cinq ans séduit toujours plus d’entreprises,...
IGWE, c’est ainsi que nous nous redonnions du « cœur au ventre » pour poursuivre nos travaux et retrouver la force...
La Coop des Communs a le plaisir d’annoncer la publication de l’ouvrage collectif Les Communs de proximité – origines, caractérisation...
La loi n° 2024-344 du 15 avril 2024 visant à soutenir l’engagement bénévole à simplifier la vie associative permet...
Optimisation fiscale des associations : les juridictions administratives rappellent que les effets de la sectorisation comptable ne jouent que sous certaines conditions

Dans un arrêt du 6 février 2024CA Versailles, 6 fév. 2024, n°22VE00104 (inédit), la Cour administrative d’appel de Versailles...
Activité économique. Pourquoi les associations ne sont pas (souvent) des concurrentes déloyales

Sur fond de crise, les questions de démocratie économique et de pluralisme entrepreneurial n’ont jamais été autant d’actualité en...
Le CESE dans son avis adopté à l’unanimité avec 129 voix pour à la séance plénière du mardi 28 mai...
Certains secteurs d’activité doivent sortir du tout lucratif. C’est le cas des crèches pour enfants ! Une commission d’enquête...
Webinaire RNMA : Quelles sont les formes de soutien à la vie associative du national au local ?

Le RNMA s’associe à l’INJEP et organise un nouvel épisode au sein du cycle de webinaires « Décrypter la Recherche »,...
Webinaire HCCA : Administrateurs de coopérative – acteurs clés dans la réussite du modèle ?

Le Haut Conseil de la Coopération Agricole vous invite à participer à son webinaire autour de la gouvernance. Un...
Au moment où Claude Alphandéry nous quitte et que Benoit Hamon prend la présidence de ESS FranceESS France :...