Décret n° 2002-762 du 2 mai 2002 pris pour l’application du II de l’article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif aux ligues professionnelles constituées par les fédérations sportives et dotées de la personnalité morale, complété par le décret n° 2004-549 du 14 juin 2004 : Voir documents ci-joints
À l’ère du numérique, le sponsoring sportif connaît une transformation majeure, évoluant vers le « Sponsoring 3.0 », une nouvelle approche...
Les abus sexuels ont occupé une large place dans l’actualité, ces dernières années. Le monde du sport n’a pas...
La compétition cycliste n’est pas dénuée de tout danger comme l’atteste une abondante jurisprudence dont nous avons commenté précédemment...
Tous les jours les bénévoles, assurent la gestion des clubs sportifs, la collecte des cotisations, la tenue des feuilles...
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TEXTE DE LA QUESTION n° 1644G publiée dans le JO Sénat du 04/02/2021 M. le président. La parole est...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale
