Décret n°2001-829 du 4 septembre 2001 pris pour l’application de l’article 19-4 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives : Voir en ligne
Les derniers articles par Institut ISBL (tout voir)
- Journées de l’économie autrement 2026 : rendez-vous à Dijon les 27 et 28 novembre - 15 septembre 2026
- Panorama de l’ESS 2026 : une économie au cœur des besoins de la société - 10 septembre 2026
- Forum National de l’ESS et de l’Innovation Sociale 2026: Faire territoire ensemble - 7 septembre 2026
