Téléchargez le Bulletin d\’actualités LAMY ASSOCIATIONS n° 241 du mois de octobre 2015 : voir en ligne
En savoir plus :
Site internet Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations : Voir en ligne
Téléchargez le Bulletin d\’actualités LAMY ASSOCIATIONS n° 241 du mois de octobre 2015 : voir en ligne
En savoir plus :
Site internet Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations : Voir en ligne
1 Français sur 4 n’a pas le sentiment de faire pleinement partie de la société : le CESE appelle...
Une étude importante, commandée par la Commission européenne, sur l’étalonnage des performances socio-économiques de l’économie sociale dans l’Union européenne,...
Question n° 8011, publiée au Journal Officiel du 16 mai 2023, p. 4345 M. Bruno Studer ( Bas-Rhin –...
Les droits et obligations du président d’une association sont encadrés par plusieurs dispositions légales et statutaires. Celui-ci doit donc...
Sujet sensible s’il en est – a fortiori dans les groupements d’associationsV. JA 2024, n° 693, p. 3, édito...
Le corps citoyen de la mutuelle est ontologiquement constitué par ses adhérents. Son moteur et sa vertu trouvent leur...
Ça y est, après de longues tergiversations, nous avons un gouvernement et, en son sein, dans la constitution initiale...
La responsabilité d’un dirigeant de fait dans une association peut être engagée sous plusieurs aspects, notamment en matière civile...