Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu

ISBL CONSULTANTS interviendra lors du Colloque intitulé « Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu » organisé à Niort le 07 décembre 2010 par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) des DEUX SÈVRES, la CPCA Poitou-Charentes, la MAIF en partenariat avec les Editions WOLTERS – KLUWER Lamy Associations.

Plus d’un million d’associations en France dont 31 000 en Poitou-Charentes.

13 millions de bénévoles engagés au quotidien pour réaliser leur passion et contribuer au côté des structures publiques à une oeuvre de cohésion sociale bien spécifique à la France.

Elles génèrent, au travers de leurs activités mises en oeuvre par 1,9 million de salariés, près de 59 milliards de budgets cumulés, ce qui fait des associations des acteurs économiques de tout premier plan.

Pour financer leurs actions les associations tirent leurs ressources de 3 origines principales : les recettes d’activités privées (32,3%), les dons et le mécénat (4,9%) et les financements publics locaux (commune, département, Région, Etat territorial pour environ 50,7%).

Ces quelques chiffres témoignent des équilibres fragiles que l’association doit construire, renouveler annuellement pour mener à bien des actions portées par des bénévoles militants et des salariés tout aussi investis.

Le contexte économique et budgétaire peut venir contrarier ces équilibres comptables et partenariaux.

Les associations devront-elles modifier les rapports entre leurs différentes ressources en en privilégiant certaines par rapport à d’autres ou en développant des ressources non encore mobilisées ?

Faire le choix d’augmenter des ressources issues d’activités privées (prestation) a-t-il des conséquences fiscales et juridiques ?

Les bénévoles et les salariés maîtrisent- ils tous les enjeux de ces choix en terme de modification du projet associatif, de gouvernance associative ou de la transformation de structure juridique de l’association ?

Toutes ces questions seront abordées lors de la conférence débat du 7 décembre 2010 à Niort à laquelle vous êtes invités.

Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu

Programme :

9h30 – 10h : Accueil des participants café et expo diverses dans le Hall

10h – 10h15 : Mot de bienvenue : un représentant de la MAIF Ouverture par RENÉ BONNET, président de la CPCA Poitou Charentes et CHRISTIAN JEANNE, DDCSPP des Deux-Sèvres

10h15 – 11h15 : Conférence Maître Colas Amblard Débat avec la salle

12h30 – 14h00 Repas-buffet, café Association d’insertion Le Square

14h – 16h : ateliers débats :

• Atelier n°1 : Y-a-t-il une vie en dehors des aides publiques ?

La circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publiques et les association change t elle fondamentalement les règles du jeu en matière de subvention ? Comment peut on améliorer la relation entre l’initiative associative et les règles administratives au service du maintien ou du développement d’activités d’intérêt général.

• Atelier n°2 : Projet associatif et activité économique, est ce compatible ?

Le maintien ou le développement des activités de l’association passent ils par l’augmentation des recettes liées à une activité de prestation ? Y a t il des effets passés un certains seuil quant au projet associatif, quant à la réglementation fiscale ou tout simplement quant au maintien de la structure juridique de l’association ?

• Atelier n° 3 : Projet et générosité : une relation gagnant /gagnant.

Don, mécénat, libéralité, déductions fiscales, sponsoring, fond de dotation…au milieu de ces termes difficiles à cerner, la générosité publique/privée peut elle aider l’activité de l’association ? Le projet de l’association peut-il s’y valoriser ? Si oui, comment ?

16h30 – 17 h : clôture avec Colas Amblard, Madame la Préfète ou son représentant et le représentant de la CPCA.

En savoir plus :

Voir le programme sur le site du Comité Régional Olympique Poitou-Charentes : voir en ligne