Le Mouvement Associatif, le Réseau National des Maisons des Associations et Recherches & Solidarités publient les résultats du troisième...
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un « Think Tank » véritablement capable de préparer « la...
En partenariat avec l’Institut ISBL, le programme « (Re)Connaissance des modèles socio-économiques d’intérêt général » propose un voyage à la (Re)Découverte...
Subventions d’investissement pour les associations – co-fiancements publics/privés et plafonnements
|
Nous l’avons exposé dans notre article de mars dernier (Institut ISBL mars 2021), contrairement à son prédécesseur, le nouveau...
Adapter son action et son organisation est un enjeu récurrent pour les associations et les fondations. Dans un contexte...
L’ESS doit aller plus loin dans ses convergences avec d’autres acteurs : interview de Thierry JEANTET par Camille DORIVAL
|
Entretien avec Thierry Jeantet, auteur de L’économie sociale et solidaire, la clé des possibles (éd. Les Petits Matins, 2021),...
La pandémide Covid-19 n’est qu’une des facettes de la crise multidimensionnelle que nous traversons depuis une cinquantaine d’année : crise...
La crise sanitaire, sociale, économique, écologique et environnementale dans laquelle nous sommes depuis plus d’une année est, sans aucun...
Les associations d’action sociale : discuter les méthodes de « classement » des organisations de l’ESS pour consolider leur légitimité.
|
« L’action sociale est le premier secteur d’activité de l’ESS. Il y concentre 40,9 % des emplois, soit 974265 salarié.e.s, sur...
Mutualisation de services entre associations : l’administration parle d’assouplissement… dans un cadre fiscal de plus en plus contraignant !
|
Lors d’une précédente publicationhttps://institut-isbl.fr/reforme-de-la-tva-precisions-complementaires/, l’Institut ISBL a déjà eu l’occasion de souligner que le régime d’exonération de TVA applicable...
TEXTE DE LA QUESTION n° 10876 de publiée dans le JO Sénat du 13/06/2019, p. 3021 M. Philippe Mouiller (Deux-Sèvres –...
Versements effectués au profit de fédérations ou unions d’organismes ayant pour objet exclusif de fédérer, d’organiser, de représenter et de promouvoir des organismes agréés
|
Selon l’instruction fiscale BOI-BIC-RICI-20-30-10-15 modifiée en date du 17 février 2021 les fédérations et unions d’organismes peuvent bénéficier du régime...
TEXTE DE LA QUESTION n° 20619 publiée dans le JO Sénat du 11/02/2021, p. 860 Mme Christine Lavarde (Hauts-de-Seine –...
La crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 a fortement contribué à bouleverser les relations contractuelles existant au sein...
L’initiative lancée par ESS FRANCE le 04 novembre 2020 et l’ouverture d’une plateforme collaborative « La République de l’ESS » dans...
Le règlement ANC N° 2020-09 du 4 décembre 2020 modifiant le règlement ANC N°2014-03 est relatif à des corrections...
Il est de plus en plus question, au sein des organisations de l’ESS, d’économie et de gestion. Ces deux...
En partenariat avec l’Institut ISBL, le programme « (Re)Connaissance des modèles socio-économiques d’intérêt général » propose un voyage à la (Re)Découverte...
ESS et innovation managériale, l’expérience de l’association GRIM : élaboration collective de la décision pour prévenir la souffrance au travail
|
Décider des actions à entreprendre dans le cadre des obligations de protections juridiques des personnes vulnérablesArt 425 du code...
Les utopies locales inventent le monde de demain : interview de Timothée DUVERGER par Camille DORIVAL
|
Timothée Duverger, maître de conférences associé à Sciences Po Bordeaux et directeur de la Chaire TerrESS, a récemment publié...
Le « monde d’après » annoncé par tant de prophètes pendant le confinement du printemps 2020 existe déjà. Il...
Sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) et régime fiscal du mécénat en faveur du spectacle vivant
|
Une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) dont les dispositions statutaires permettent de garantir le caractère désintéressé de sa gestion...
Avenir des festivals culturels et soutien aux difficultés en raison de la crise sanitaire actuelle
|
TEXTE DE LA QUESTION n° 20813 publiée dans le JO Sénat du 18/02/2021, p. 1073 Mme Else Joseph (Ardennes...
Sous quelles conditions les dons qui ne sont pas issus d’un appel public à la générosité peuvent-ils être redistribués...
