Une délégation du collectif des associations citoyennes a rencontré le 20 juillet messieurs Mikaël Garnier Lavalley et Alain Bessaha,...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Un livre blanc parlementaire vient de paraître : "Libérer les générosités associatives"
Institut ISBL |Muriel Marland-Militello, ex Présidente du Groupe d’études parlementaire sur la vie associative et le bénévolat publie un livre blanc....
Associations et activités cultuelles : leur définition et leur financement précisément rappelés par le Conseil d'Etat
Institut ISBL |Ce n’est pas moins de quatre arrêts que le Conseil d’Etat a rendu le 4 mai 2012 statuant, au...
Valérie Fourneyron "Faire renaitre la confiance mutuelle et le respect entre l'Etat et le mouvement associatif"
Institut ISBL |Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative s’est rendue mercredi...
Le ministre délégué de l’économie sociale et solidaire et de la consommation, Benoit Hamon, a présenté, mercredi 4 juillet,...
La mesure visant le mécénat voulue par le ministre du Budget Jérôme Cahuzac a été sortie du collectif budgétaire...
Donnant la primauté aux personnes sur la recherche de profits, elles sont organisées autour d’une solidarité collective, d’un partage...
La CPCA et l’Usgeres saluent la relance des contrats aidés et invitent le gouvernement à sortir de la seule politique du chiffre
Institut ISBL |La CPCA (Confédération permanente des coordinations associatives) et l’USGERES (Union de syndicats et groupements d’employeurs représentatifs dans l’économie sociale)...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
L’argumentation du YACHT MOTEUR CLUB DE FRANCE sur le caractère non lucratif de son activité est tombée à l’eau
Institut ISBL |La Cour administrative d’appel de Paris a jugé que l’activité de l’association YACHT MOTEUR CLUB DE FRANCE devait être...