TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 27/03/2012 page 2518 : M. Christian Vanneste interroge M. le ministre...
Le volontariat permet d’acquérir des compétences et connaissances qui devraient aussi servir à la recherche d’un emploi ou s’intégrer...
Les fonds de dotation, qui ont connu un véritable succès dès leur création, en août 2008, par la loi...
Des discussions actuellement en cours dans les cabinets ministériels menacent les avantages fiscaux liés au mécénat. Le ministère des...
Les salariés d’une salle de fitness relèvent de la convention collective du sport. Par un arrêt du 21 mars...
Comme il en est de principe pour de nombreuses règles de fonctionnement des associations, la liberté est également de...
TEXTE DE LA QUESTION. M. Gérard Cornu (Eure-et-Loir – UMP) attire l’attention de Mme la ministre des sports sur les propositions...
Le CESER d’Auvergne a engagé une étude sur le «Bénévolat en Auvergne». Dans le cadre de cette étude, la...
La Conférence des Régions Périphériques Maritimes (CRPM), l’Assemblée des Régions d’Europe (ARE), le Conseil des Communes et Régions d’Europe...
TEXT DE LA QUESTION écrite n° 21133 de M. Bernard Fournier (Loire – UMP) publiée dans le JO Sénat...
