Texte de la QUESTION n°40965 de M. Mariani Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire – Vaucluse ) :...
Nouveau communiqué de la CPCA en date du 11 octobre 2006 concernant l’application des différentes mesures relatives au bénévolat...
Le vendredi 22 septembre 2006, le Groupement des Entreprises et Mutuelles d’Assurance (GEMA), les employeurs du secteur sanitaire, social...
Après avoir été condamné en première instance par le Tribunal des affaires de la sécurité sociale, l’Olympique Lyonnais a...
Nouvelles prérogatives dans le cadre de la lutte contre la divagation des animaux L’ordonnance n° 2006-1224 du 5 octobre...
L’ordonnance n° 2006-525 du 5 octobre 2006, prise en application de l’article 59 de la loi n° 2006-11 du...
Arrêté du 22 septembre 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national du sport et de l’éducation physique...
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Lorsque deux contrats de travail sont signés entre un employeur et un même salarié, lequel doit s’appliquer ? La...
Quelles sont les précautions à prendre si l’on veut valablement prévoir dans le contrat de travail une clause de...
Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et le ministre délégué au budget ont présenté le projet...
Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, a annoncé jeudi 28 septembre 2006...
« Qui sommes nous ? Que faisons nous ? Que voulons nous ? Quel est notre rôle dans la...
Des milliers d’initiatives locales (vous en connaissez certaines, à coup sûr !) se développent régulièrement pour renforcer ce secteur...
Entreprendre autrement, mais aussi gouverner autrement en économie sociale. Tel sera l’objet des 9ème Rencontres de l’Economie Sociale Atlantique...
La CRESS RHONE-ALPES organise mardi 24 octobre 2006 une rencontre sur le financement des associations en Rhône-Alpes, en partenariat...
