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Outils indispensables de lutte contre la désertification médicale, les centres de santé peuvent désormais être créés sous la forme...
TEXTE DE LA QUESTION n° 16328 publiée dans le JO Sénat du 28/05/2020 – p. 2392 M. Michel Raison (Haute-Saône...
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un « Think Tank » véritablement capable de préparer « la...
Dans le plan de relance présenté par le Premier Ministre, Le Mouvement associatif constate la prise en compte du...
Aux termes de l’article 273 septies D du CGI, une régularisation de la TVA initialement déduite et grevant un...
Avec plus de 2,4 millions de salarié.e.s, représentant 10,5 % de l’emploi en France et 222 000 établissements répartis...
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Le RNMA organise le 24 septembre prochain de 10h à 11h30 un webinaire en partenariat avec la mutuelle SMACL...
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TEXTE DE LA QUESTION n° 13042 publiée dans le JO Sénat du 14/11/2019, p. 5691 M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes...
Ex-cheffe d’entreprise de 41 ans, Olivia Grégoire était jusqu’alors vice-présidente de la commission des Finances de l’Assemblée, et à...
TEXTE DE LA QUESTION n° 15750 publiée dans le JO Sénat du 30/04/2020, p. 2015. M. Patrice Joly (Nièvre –...
Le Décret n° 2020-873 du 16 juillet 2020 reconduit les mesures de soutien au titre des pertes du mois...
Terre d’avance et ses partenaires dont l’Institut ISBL, lancent un cycle de webinaires afin de nourrir la réflexion des...
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Au cours de la séance plénière du 2 juillet 2019, le Haut Conseil à la vie associative a adopté...
Le 9 juin 2020, un rapport parlementaire traitant de l’évolution du cadre de la Philanthropie à été remis par...
À l’heure du déconfinement, voici les résultats d’une nouvelle enquête à laquelle 13 500 associations ont répondu, lancée pour mieux...
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L’ordonnance du 07 mai 2020 prévoit un dispositif analogue à l’ordonnance du 25 mars 2020 relative aux conditions financières...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale
