HCVA : L’engagement associatif ouvert à tous. Quelques clés pour une société plus harmonieuse et solidaire
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Au cours de la séance plénière du 2 juillet 2019, le Haut Conseil à la vie associative a adopté...
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TEXTE DE LA QUESTION n° 09965 publiée dans le JO Sénat du 11/04/2019, p. 1895 Mme Catherine Procaccia (Val-de-Marne –...
Le 28 août 2019 est paru le nouvel ouvrage de Colas AMBLARD : « La gouvernance des entreprises associatives –...
Ouvrage de référence, synthèse des études menées par Viviane Tchernonog et l’École d’économie de Paris – Sorbonne (CNRS Paris...
L’INSTITUT ISBL vous propose une interview de Viviane TCHERNONOG, chercheuse au Centre d’économie de la Sorbonne de l’Université Paris 1, ...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 16/04/2019 p. 3450. Mme Cathy Racon-Bouzon attire l’attention de Mme la ministre du travail...
Par un arrêt du 15 mai 2019, la Cour de cassation s’est prononcée sur le pouvoir d’une association de...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 09/04/2019 p. 3154 . Mme Danielle Brulebois (La République en Marche – Jura) attire l’attention...
Le 11 juin prochain au siège du Crédit Coopératif lors d’un grand évènement sur l’évolution du monde associatif en...
TEXTE DE LA QUESTION n° 03075 (Essonne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 08/02/2018, p. 522 M....
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 09942, publiée dans le JO Sénat du 11/04/2019, p. 1885 M. Claude Bérit-Débat (Dordogne –...
TEXTE DE LA QUESTION n° 17466 publiée au JO le 05/03/2019 p. 2014. Sylvain Waserman (Mouvement Démocrate et apparentés – Bas-Rhin) interroge M....
TEXTE DE LA QUESTION n° 08790 publiée dans le JO Sénat du 07/02/2019, p. 645 M. Rachel Mazuir (Ain...
Après plus de 40 ans de combats pour une société plus juste et plus fraternelle, Laurent Desmard, ancien secrétaire...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Joachim Son-Forget (UDI, Agir et Indépendants – Français établis hors de France), publiée au JO...
TEXTE DELA QUESTION n° 09163 publiée dans le JO Sénat du 28/02/2019, p. 1080 M. Yannick Vaugrenard (Loire-Atlantique –...
