TEXTE DE LA QUESTION n° 00420 publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017, p. 2218 M. Jean Pierre Vogel (Sarthe –...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
CESER Avergne-Rhone-Alpes : Soutenir les associations pour ce qu’elles sont et ce qu’elles font
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Le CESER Auvergne-Rhône-Alpes a souhaité explorer différents leviers qui s’offrent aux associations et pouvoirs publics dans ce contexte en...
Le Haut Conseil à la vie associative s’est saisi d’un sujet qui lui paraît fondamental aujourd’hui dans le parcours...
Accompagné de Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, et de Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale,...
Pour pouvoir se constituer partie civile, une association de lutte contre la corruption doit être agréée et déclarée depuis...
TEXTE DE LA QUESTION n° 00648 publiée dans le JO Sénat du 27/07/2017, p. 2427 Mme Marie-Françoise Perol-Dumont (Haute-Vienne – Socialiste...
Vers un durcissement de la règlementation sur les transferts des contrats de travail privé vers le public
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Dans son arrêt du 31 mai 2017 , la chambre sociale de la Cour de Cassation se prononce sur...
Pour échanger, débattre, s’informer sur la création et le développement d’entreprise, les modes de financements, l’économie sociale et solidaire,...
Une partie des établissements sociaux et médico-sociaux, notamment dans les secteurs des personnes âgées et des personnes handicapées, connaît...
TEXTE DE LA QUESTION n° 01168 publiée dans le JO Sénat du 07/09/2017 – p. 2791 Sa question écrite...