Dans le cadre du 6ème atelier des fondations organisé par le Centre français des fondations à Annecy, les 25,...
Par arrêté du 14 octobre 2009, le Ministère de l’intérieur vient de procéder à la création d’un répertoire national...
« Les Français, les associations et la crise », tel est le thème du sondage réalisé par l’institut de...
Loi de finances pour 2010 : confirmation du désengagement de l’Etat concernant le secteur associatif
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Le député NAYROU vient de rendre son rapport dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010....
Jean Bastide, Président de France Bénévolat a le plaisir de vous inviter au colloque du 3 décembre 2009 »...
Question écrite n° 08431 de M. François Rebsamen (Côte-d’Or – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2009 –...
Question : Précisions relatives au régime du mécénat prévu à l’article 238 bis du CGI : justificatifs et dons alimentaires 1....
Question écrite n° 09511 de Mme Françoise Laurent-Perrigot (Gard – SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 –...
Quelles sont les étapes à suivre pour avoir accès aux Fonds structurels ? Comment optimiser mes chances d’être financé...
ISBL est intervenu sur le thème du mécénat sportif samedi 21/10/2009 à la demande du Comité Olympique Sportif Rhône...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raison Michel ( Union pour un...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 12/05/2009 p. 4498 de M. Morel-A-L’Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 11/08/2009 p. 7758 de M. Sainte-Marie Michel ( Socialiste, radical, citoyen...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 09/06/2009 p. 5543 de M. Liebgott Michel ( Socialiste, radical, citoyen et...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 23/06/2009 p. 6080 de Mme Amiable Marie-Hélène (Gauche démocrate et républicaine –...
