Depuis plus de 25 ans, Admical encourage les entreprises dans le développement de leur politique de mécénat et contribue...
La 27ème Rencontre Nationale du Crédit Coopératif aura lieu le mercredi 3 octobre au matin, à Paris. Son thème...
Cette décision confirme une position qui avait déjà été précédemment développée par la Cour de cassation : le choix...
La Commission DROIT DES ASSOCIATIONS du Barreau de LYON a organisé vendredi 14 septembre 2007 (14h à 17h30) dans...
Enfin ! serait-on tenté d’écrire car le Code du sport prend désormais une tournure pratique dans la mesure où la...
La loi « en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat » adoptée par le Parlement le...
M. Jean-Pierre Grand (Député Union pour un Mouvement Populaire – Hérault) attire l’attention de Mme la ministre de l’économie,...
L’arrêté du 13 août 2007 (JO du 23 août 2007) a étendu l’avenant n°5 du 8 mars 2007 relatif...
Mécénat
|
Derniers textes publiés au JO : Loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du Travail, de l’Emploi et...
Mme Christine Albanel, Ministre de la Culture annonce pour 2008 des nouveautés en matière de mécénat et de fondations....
ISBL consultants publie un nouveau dossier THEMA sur le thème : « Associations : comment optimiser le régime fiscal...
Ce bilan, réalisé par le Conseil national de la vie associative, dresse un panorama complet de la vie associative...
La partie réglementaire du Code du sport vient d’être publiée au Journal Officiel. Grâce à ce décret, la nouvelle...
Une convention collective peut-elle interdire à un entraîneur d’exercer son métier à partir d’un certain âge ? Déjà remise en...
Depuis 2004, le secteur de l’économie sociale a son propre « sommet » international qui regroupe des dirigeants de...
L’économie sociale et solidaire représente 9,6 % de l’emploi salarié en Rhône-Alpes. Elle concerne surtout les secteurs de la...
