« Qui sommes nous ? Que faisons nous ? Que voulons nous ? Quel est notre rôle dans la...
Des milliers d’initiatives locales (vous en connaissez certaines, à coup sûr !) se développent régulièrement pour renforcer ce secteur...
Question n°103016 de M. Delnatte Patrick ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) publiée au JO le...
Entreprendre autrement, mais aussi gouverner autrement en économie sociale. Tel sera l’objet des 9ème Rencontres de l’Economie Sociale Atlantique...
La CRESS RHONE-ALPES organise mardi 24 octobre 2006 une rencontre sur le financement des associations en Rhône-Alpes, en partenariat...
La Cour de cassation dans une décision en date du 4 avril 2006 nous livre un exemple d’abus de...
Lors de son intervention au 76e congrès de l’Assemblée des départements de France, le 14 septembre 2006, le ministre...
La présente circulaire a pour objet de présenter les conditions de mise en oeuvre du dispositif des interdictions administratives...
Deux journées d’échanges, de débats et de formation entre responsables du secteur social et médico-social. Ces journées s’adressent aux...
Question n°76739 p. 9638 : M. Bernard Depierre souhaite attirer l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des...
Question 96339 p 9640 : M. Christian Vanneste appelle l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports...
Deux arrêtés du 25 août 2006 détaillent les modalités de répartition d’un fonds spécial de financement à destination des...
À l’occasion d’un colloque au Sénat, le 12 septembre, le garde des Sceaux a présenté les orientations générales du...
Le Ministre de la fonction publique et le Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative...
Une Commission « Droit des associations et des institutions sans but lucratif (ISBL) » a été créée début 2006...
ISBL consultants a participé à une table ronde dédiée au « Droit du sport » qui a eu lieu le 16...
