Le financement participatif ou « crowdfunding » est un mode de financement de projets par le public. Il rencontre de plus...
Archive pour la catégorie : Economie Sociale et Solidaire
Rapport parlementaire remis le 9 mars sur la mise en application de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’ESS
Institut ISBL |Promulguée le 31 juillet 2014, la loi n° 2014-856 relative à l’économie sociale et solidaire constitue à bien des...
Quelles raisons et quels évènements d’ordre personnel et professionnel conduisent des cadres à se réorienter vers l’économie sociale et...
Un décret institue un délégué à l’économie sociale et solidaire placé auprès du directeur général du Trésor alors que...
La loi relative à l’économie sociale et solidaire n° 2014-856 a été votée le 31 juillet 2014. Un an...
L’édition 2015 du « Panorama de l’économie sociale et solidaire » (ESS) vient d’être publiée. Elle présente les données les plus...
Chaque année en novembre, c’est le mois de l’économie sociale et solidaire (ESS) ! Conférences, ateliers, rencontres… Retrouvez tous les...
Identification des personnes morales de droit privé ayant la qualité d’entreprises de l’économie sociale et solidaire
Institut ISBL |Le Décret n° 2015-1219 du 1er octobre 2015 relatif à l’identification des personnes morales de droit privé ayant la qualité...
Avis du HCVA concernant le projet d’ordonnance portant diverses mesures de simplification en faveur des associations et fondations
Institut ISBL |Le 18 juin 2015 Le Haut Conseil à la vie associative a rendu un avis sur l’ordonnance portant diverses...
Le présent décret est pris pour application de l’article 86 de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014....