La Croix se fait l’écho d’une baisse de 20% des dons à la Croix-Rouge en septembre (édition du 16...
L’article 140 de la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008 instaure un nouvel outil de financement...
L’Observatoire de la Fondation de France a rendu courant avril 2008 son étude sur les fondations en france en...
Autrefois réservé aux grosses sociétés, le mécénat culturel s’invite désormais dans les PME. En effet, l’Etat a redynamisé cette...
Les organismes d’intérêt général limitativement énumérés peuvent bénéficier de nouvelles ressources sous la forme de mécénat par le recours...
Mme la Ministre de la Culture, Christine Albanel a rendu public, le 2 avril 2008, un rapport destiné à...
Pris pour l’application de l’article L. 719-12 du code de l’éducation créé par la loi relative aux libertés et...
Texte de la question n°7929 de M. Saint-Léger Francis (Union pour un Mouvement Populaire – Lozère) publiée au JO...
Devant la montée en puissance du développement durable dans les entreprises, l’Observatoire de la Fondation de France s’est interrogé...
Texte de la question n°2385 publiée au JO le 07/08/2007 p. 5113 : M. Étienne Blanc (Union pour un...
Dans une question n°3119, Mme Marie-Jo Zimmermann (Union pour un Mouvement Populaire – Moselle) attire l’attention de Mme la...
Depuis plus de 25 ans, Admical encourage les entreprises dans le développement de leur politique de mécénat et contribue...
La loi « en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat » adoptée par le Parlement le...
Mme Christine Albanel, Ministre de la Culture annonce pour 2008 des nouveautés en matière de mécénat et de fondations....
L’Assemblée nationale a adopté mercredi 25 juillet 2007 le projet de loi de Valérie Pécresse sur l’autonomie des universités....
La Chambre Régionale de l’Economie Sociale du Nord – Pas de Calais (CRES-NPDC) propose de télécharger sur son site...
La Chambre Régionale de l’Economie Sociale du Nord – Pas de Calais (CRES-NPDC) propose de télécharger sur son site...
Le décret n°2007-644 du 30 avril, publié le 2 mai 2007 fixe à 153.000 euros de dons le nouveau...
Afin d’encourager les actions de mécénat, la loi du 1er août 2003 prévoit des avantages fiscaux en faveur des...
Dans un communiqué de presse du 21 février 2007, le Ministère de l’Economie et des Finances vient de confirmer...
Soucieux de compenser et valoriser l’acte de civisme de l’employeur qui favorise le bénévolat, le Gouvernement a décidé dans...
Le dispositif de sécurité civile compte plus de 300 000 bénévoles au sein des associations agréées de sécurité civile....
Jusqu’en 1999, les fondations, comme les associations, sont restées en dehors de toute contrainte légale en matière de comptabilité,...
Le Ministère de la culture et de la communication organise un avis d’appel au mécénat d’entreprise pour l’acquisition par...
