Colloque – Relations entre associations et pouvoirs publics : changer les règles du jeu – 16 janvier
La Fédération des acteurs de la solidarité s’associe au sociologue Jean-Louis Laville et au CNAM pour organiser ce colloque...
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L’arrêté du 8 novembre 2024 fixe respectivement aux articles 2 et 3, les éléments devant obligatoirement figurer dans le...
Vendredi 27 septembre 2024 a eu lieu une journée de réflexion à l’Assemblée nationale pour débattre de l’alternative juste...
1 Français sur 4 n’a pas le sentiment de faire pleinement partie de la société : le CESE appelle...
Une étude importante, commandée par la Commission européenne, sur l’étalonnage des performances socio-économiques de l’économie sociale dans l’Union européenne,...
Question n° 8011, publiée au Journal Officiel du 16 mai 2023, p. 4345 M. Bruno Studer ( Bas-Rhin –...
Les droits et obligations du président d’une association sont encadrés par plusieurs dispositions légales et statutaires. Celui-ci doit donc...
Sujet sensible s’il en est – a fortiori dans les groupements d’associationsV. JA 2024, n° 693, p. 3, édito...
Le corps citoyen de la mutuelle est ontologiquement constitué par ses adhérents. Son moteur et sa vertu trouvent leur...
La responsabilité d’un dirigeant de fait dans une association peut être engagée sous plusieurs aspects, notamment en matière civile...
Ce rapport 2022-2023 constitue le premier rapport bisannuel du Défenseur des droits sur le fonctionnement global de la protection...
Le mercredi 16 octobre de 18h à 21h à la Maison de l’Architecture Paris 10ème, le Mouvement Associatif a...
L’institut ISBL est heureux de vous annoncer la sortie du dossier Mécénat : qui ne risque rien… dans la...
« L’expérimentation du SNU est basée sur le volontariat : tous les jeunes âgés de 15 à 17 ans...
2024 marque la célébration des dix ans de la Loi relative à l’Économie Sociale et Solidaire, dîte Loi Hamon....
Le 18 septembre dernier, l’Agora D.O.D.E.S. – Dynamiques et Organisations de la Démocratie Economique et Sociale – s’est réunie...
Institut ISBL
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