TEXTE DE QUESTION écrite n° 01159 de M. Jean-Claude Carle (Haute-Savoie – UMP) publiée dans le JO Sénat du...
Archive pour la catégorie : Actualités
Le ministre de l’économie et des finances a présenté, avec le ministre du redressement productif, un projet de loi...
D’abord rassuré par les premiers signes du pouvoir socialiste en rupture avec les années de disette sarkozyste, le secteur...
Présentées récemment par la ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative, Valérie...
La ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative, Valérie FOURNEYRON et la...
La présente proposition de loi vise à rendre obligatoire l’équipement des enceintes sportives en défibrillateurs automatisés externes. En France...
Question posée au Sénat : quel est le sort réservé à la circulaire Fillon du 18 janvier 2010?
Colas Amblard |Dans la suite de nos différentes prises de position concernant la circulaire Fillon du 18 janvier 2010 (voir par...
TEXTE DE LA QUESTION n° 01332 de M. Yves Chastan (Ardèche – SOC) publiée dans le JO Sénat du...
Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a convoqué, le 1er octobre 2012, un séminaire gouvernemental sur la modernisation de l’action...
Le Ministre Benoît HAMON précise devant le bureau du Conseil supérieur de l'Economie sociale et solidaire ses orientations pour le projet de loi ESS ainsi que le calendrier de son élaboration
Institut ISBL |Lors du Conseil des ministres du 5 septembre dernier, le ministre délégué chargé de l’Economie sociale et solidaire et...