La mise à disposition d’équipements sportifs à une association par une collectivité locale doit-elle faire l’objet d’une procédure de...
Archive pour la catégorie : Actualités
Plus de 100 millions d’Européen participent à des activités bénévoles, mettent en pratique le principe de solidarité et, ce...
Les obligations juridiques et comptables différent selon les associations, il est utile de faire le point sur les différences...
TEXTE DE LA QUESTION de Mme Muriel Marland-Militello (Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes) publiée au JO le...
La CPCA et l’Institut des Techniques Économiques et Comptables du Conservatoire national des arts et métiers ont lancé une...
Quel est l’avenir des Centres régionaux d’éducation populaire et de sport (CREPS) dans le cadre de la révision générale...
La mise en oeuvre des dispositions de la réforme des collectivités territoriales relatives à l'intercommunalité
Institut ISBL |Le ministre auprès du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration, chargé des collectivités territoriales...
Panorama des hypothèses de mise en jeu de la responsabilité civile au sein des associations sportives
Institut ISBL |Retrouvez l’interview de Maître Colas AMBLARD (1) dans le cadre de la revue SPORT STRATEGIES, n°240 sur le thème...
Les recommandations formulées lors du Troisième forum des SSIG qui s‘était tenu à Bruxelles les 26 et 27 octobre...
Démocratiser l’économie est un essai écrit par Tarik Ghezali et Hugues Sibille, édité en novembre 2010 aux éditions Grasset....