TEXTE DE LA QUESTION de M. Jean Grellier ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Deux-Sèvres ). M....
Archive pour la catégorie : Sport
TEXTE DE LA QUESTION de M. Joël Giraud ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Hautes-Alpes ) :...
Simplification pour les associations sportives des dossiers de demande de subvention au CNDS
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION : M. Gérard Cornu attire l’attention de Mme la ministre des sports sur les dossiers...
Dans les épreuves de vitesse sur route ou sur piste, les participants doivent prendre des risques pour distancer leurs...
Deux récentes questions d’un parlementaire, relatives à la responsabilité des maires, montrent que le sujet reste sensible, même si...
L’existence d’une clause résolutoire conventionnelle ne prive pas le salarié de la faculté de rompre le contrat de travail...
L’Assemblée du sport, installée au mois de mars 2011, à l’initiative du gouvernement et du Comité national olympique et...
La loi 2011-267 du 14 mars 2011 d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (Loppsi...
Le toboggan aquatique fait partie de ces équipements ludiques censés attirer une clientèle plus motivée par la recherche de...
L’article 1384 alinéa 1 n’a pas fini de faire couler de l’encre ! Ce texte a fait fortune depuis...