Les aspects juridiques de l’organisation d’une manifestation sportive : cet ouvrage co-écrit par 14 avocats du barreau de Lyon, propose de précieuses recommandations pratiques pour obtenir les autorisations diverses, prévenir les difficultés, les accidents ou les contentieux et surtout optimiser votre évènement sportif. Un ouvrage indispensable pour tous les organisateurs sportifs ou collectivités territoriales souhaitant créer un évènement sportif dans sur leur territoire.
Ce guide a été rédigé par les avocats de la commission « Droit du sport » du barreau de Lyon, praticiens du droit du sport dans leurs matières respectives et eux-mêmes conseils de fédérations, de ligues, de clubs, de dirigeants, de sportifs ou de structures organisatrices d’événements sportifs. La deuxième édition de cet ouvrage fait un tour d’horizon extrêmement complet des paramètres incontournables à maîtriser pour l’organisation générale d’un événement sportif. Des réponses sont ainsi apportées à des questions aussi diverses que le choix de la structure juridique, dans un cadre fédéral ou non, les contraintes administratives, fiscales et sociales liées par exemple à la rémunération des sportifs et des autres intervenants, notamment les arbitres et les juges, le statut des dirigeants, les questions liées à la recherche de financements publics ou privés tels que l’attribution de subventions ou la mise à disposition d’équipements ou de personnel par les collectivités, le sponsoring et le mécénat d’entreprise, les responsabilités de l’organisateur en cas d’accident d’un sportif ou d’un spectateur et les recours contre l’organisateur en cas de dommages, sans oublier une nouvelle partie spécifique aux litiges sportifs, etc. Il présente aussi de précieuses recommandations pratiques pour obtenir les autorisations diverses, prévenir les difficultés, les accidents ou les contentieux.
Extrait du sommaire :
1 Le choix de la structure et ses conséquences (auteur : Colas Amblard) Les organisateurs de la manifestation sportive Les clubs participant à la manifestation sportive
2 Les contraintes administratives Les catégories de contraintes Des procédures spécifiques Les acteurs administratifs
3 Les contraintes sociales Le dirigeant Les sportifs Les textes en vigueur Les autres intervenants Risques Urssaf Les accidents du travail Le chèque-emploi associatif
4 La contractualisation du partenariat Le partenariat public Le partenariat privé
5 Les responsabilités : obligations de l’organisateur Les principes de précaution de l’organisateur d’une manifestation sportive Les recours contre l’organisateur en cas de dommage
6 Le règlement des litiges en droit du sport Qu’est-ce que la justice sportive ? La justice d’État La justice supra-étatique
Un dossier indispensable pour un large public : présidents ou administrateurs de clubs amateurs ou professionnels, responsables de ligues et de fédérations, responsables des sports dans les collectivités locales, partenaires – publics ou privés – des clubs, jusqu’aux juristes de grands clubs sportifs… tous les acteurs préoccupés, à un moment ou un autre, par l’organisation d’un événement sportif ponctuel ou récurrent.
Des réponses sont ainsi apportées à des questions aussi diverses que le choix de la structure juridique, dans un cadre fédéral ou non, les contraintes administratives, fiscales et sociales liées, par exemple, à la rémunération des sportifs et des autres intervenants, le statut des dirigeants, les questions inhérentes à la recherche de financements publics ou privés telles que l’attribution de subventions ou la mise à disposition d’équipements ou de personnel par les collectivités, le sponsoring et le mécénat d’entreprise, les responsabilités de l’organisateur en cas d’accident d’un sportif ou d’un spectateur et les recours contre l’organisateur en cas de dommages, etc.
Un dossier indispensable pour un large public : présidents ou administrateurs de clubs amateurs ou professionnels, responsables de ligues et de fédérations, partenaires – publics ou privés – des clubs, jusqu’aux juristes de grands clubs sportifs… tous les acteurs préoccupés, à un moment ou un autre, par l’organisation d’un événement sportif ponctuel ou récurrent.
130 pages – Presses Universitaires du Sport, oeuvre collective, Barreau de LYON
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