TEXTE DE LA QUESTION n° 15991 publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020, p. 2194 Mme Vivette Lopez (Gard – Les...
65 résultats de la recherche pour : covid 19
Résultat d’un long processus idéologique, la liberté d’association s’est progressivement affirmée dans notre droit positif au point de devenir...
Les partenaires sociaux de la branche d’activité du sport ont conclu le 4 décembre 2020 un accord d’APLD à...
Les règles dérogatoires au code de la commande publique sont-elles toujours en vigueur ?
Institut ISBL |Par une ordonnance n° 2020-319 du 25 mars 2020 ont été mises en œuvre diverses mesures d’adaptation des règles...
Mobilisation associative pour le renfort des moyens européens dédiés à l’aide alimentaire et matérielle
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 16899 publiée dans le JO Sénat du 25/06/2020 – p. 2879 Mme Françoise Férat...
La crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 a fortement contribué à bouleverser les relations contractuelles existant au sein...
La secrétaire d’Etat à l’économie sociale, solidaire et responsable met en place «UrgencESS», le service anti-crise à destination de...
« Jamais la voix de l’Economie sociale et solidaire (ESS) n’a été aussi nécessaireESS France, texte adopté à l’unanimité par...
Durement impactées par la situation de crise sanitaire du Covid-19, les associations ont besoin de se relancer. 40 %...
Plan de relance : les associations et l’ESS seront-elles les grandes perdantes du monde de demain ?
Colas Amblard |Le plan « France Relance » présenté le 03 septembre 2020 par le Premier ministre Jean Castex a pour objectif annoncé...
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