Retrouvez l’intervention de Colas Amblard, président de l’Institut ISBL, lors de la conférence inaugurale de la Chaire ESS de...
Conférence le 3 octobre à Lyon : « Après 10 ans de la loi ESS, une institutionnalisation de l’économie sociale et solidaire ? »
|
Après 10 ans de la loi ESS, la question stratégique des frontières et des statuts de l’ESS sera abordée...
L’association DFMA COLLECTION organisatrice de cet évènement, animera la conférence ayant pour objet de permettre à des professionnels qualifiés d’aborder...
Loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République : avancée démocratique ou chasse aux sorcières ?
|
Quelques mois seulement après l’assassinat de Samuel Paty, reconnu comme un acte terroriste, le gouvernement Macron répliquait avec la...
Pour notre Président Emmanuel Macron, l’heure du bilan a sonné aux termes de son premier quinquennat. Loin de faire...
Les lois n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et n°2022-217 du...
Dans une réponse ministérielle du 15 février 2022, l’administration a expressément reconnu le droit pour deux sociétés détenues par...
Fiscalité associative entre insécurité et isomorphisme : l’exemple des EBE dans le cadre du dispositif TZCLD
|
Les entreprises à but d’emploi (EBE) dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif « Territoires Zéro Chômeur...
Le simple fait qu’une association exerce une activité dite lucrative ne conduit pas nécessairement à faire échec au principe...
