Arrêté du 8 juin 2006 relatif à la validation des filières d’accès au sport de haut niveau : Voir en ligne
Les derniers articles par Institut ISBL (tout voir)
Articles connexes
-
Les enjeux juridiques du sponsoring sportif 3.0
À l’ère du numérique, le sponsoring sportif connaît une transformation majeure, évoluant vers le « Sponsoring 3.0 », une nouvelle approche...
-
Lutter contre les maltraitances dans l’encadrement sportif
Les abus sexuels ont occupé une large place dans l’actualité, ces dernières années. Le monde du sport n’a pas...
-
Course cycliste. Quand la responsabilité objective tient le haut du pavé !
La compétition cycliste n’est pas dénuée de tout danger comme l’atteste une abondante jurisprudence dont nous avons commenté précédemment...
-
Recourir au bénévolat : un guide pratique à l’usage des organisateurs de grands évènements sportifs
Tous les jours les bénévoles, assurent la gestion des clubs sportifs, la collecte des cotisations, la tenue des feuilles...
-
Fusion d’associations sportives
TEXTE DE LA QUESTION n° 23519 publiée dans le JO Sénat du 24/06/2021, p. 3909 Rappelle la question 21901 M. Jean...
-
Sports de nature. Faut-il mettre aux oubliettes la responsabilité pour faute ?
1-Descente de canyon, randonnées aquatiques à la nage, en canoë ou en kayak suscitent un fort engouement. Les sports...
-
Janvier 2021 : ces décisions qui recadrent le droit disciplinaire des associations sportives
En janvier 2021, plusieurs décisions de Cour d’appel sont venues apporter des précisions sur le droit disciplinaire des associations...
-
Situation du sport amateur en période de crise sanitaire
TEXTE DE LA QUESTION n° 1644G publiée dans le JO Sénat du 04/02/2021 M. le président. La parole est...
