- Rencontre CESE : Comment pérenniser le financement des associations ? - 21 novembre 2024
- Les Mardis de l’ESS : Les communs numériques, levier de la transformation sociale ? - 20 novembre 2024
- Replay CIRIEC : Conférence internationale du 8 novembre 2024 – Paris - 14 novembre 2024
Avis relatif au projet d'instruction fiscale de synthèse adopté le 6 octobre 2005
-
Rencontre CESE : Comment pérenniser le financement des associations ?
Institut ISBL |
Le CESE lançait en mai l’alerte sur le financement des associations et appelle à une mobilisation globale en faveur...
-
Présider une association : la vigilance est de mise
Colas Amblard |
Les droits et obligations du président d’une association sont encadrés par plusieurs dispositions légales et statutaires. Celui-ci doit donc...
-
Groupes associatifs – Licenciement : qui détient le pouvoir ?
Mathieu Pastene |
Sujet sensible s’il en est – a fortiori dans les groupements d’associationsV. JA 2024, n° 693, p. 3, édito...
-
Association et dirigeant de fait : attention au retour de bâton !
Colas Amblard |
La responsabilité d’un dirigeant de fait dans une association peut être engagée sous plusieurs aspects, notamment en matière civile...
-
Défenseur des droits : La protection des lanceurs d’alerte en France
Institut ISBL |
Ce rapport 2022-2023 constitue le premier rapport bisannuel du Défenseur des droits sur le fonctionnement global de la protection...
-
Replay table ronde Mouvement Associatif : Comment renforcer les associations pour répondre à l’urgence démocratique ?
Institut ISBL |
Le mercredi 16 octobre de 18h à 21h à la Maison de l’Architecture Paris 10ème, le Mouvement Associatif a...
-
Dossier Juris Associations – Mécénat : qui ne risque rien…
Institut ISBL |
L’institut ISBL est heureux de vous annoncer la sortie du dossier Mécénat : qui ne risque rien… dans la...
-
Engagez-vous qu’ils disaient, vous verrez du pays !
André Decamp |
« L’expérimentation du SNU est basée sur le volontariat : tous les jeunes âgés de 15 à 17 ans...