- Rapport INJEP – Autonomie associative et financements publics : une enquête localisée - 27 juin 2024
- Podcast Ozé : Sortir de la crise démocratique par le communalisme - 27 juin 2024
- L’ESS en transition(s) - 26 juin 2024
Avis relatif au projet d'instruction fiscale de synthèse adopté le 6 octobre 2005
-
Rapport INJEP – Autonomie associative et financements publics : une enquête localisée
Institut ISBL |
Ce rapport, réalisé par Julien Talpin, directeur de recherche au CNRS et Pierre Bonnevalle, chercheur associé au CERAPS, explore les...
-
La déclaration des bénéficiaires effectifs au sein des associations et autres structures philanthropiques
Mathieu Pastene |
Le registre des bénéficiaires effectifs est une mesure ayant été mise en place en 2016 pour renforcer le dispositif...
-
L’Entreprise Socialement Intéressée : comment allier performance économique et utilité sociale
Institut ISBL |
Cher.er.s lect.eurs.rices, Vous trouverez ci dessous la contribution présentée par l’Institut ISBL lors de la table ronde « L’ESS sera...
-
Le don de jours de congés aux associations
Mathieu Pastene |
La loi n° 2024-344 du 15 avril 2024 visant à soutenir l’engagement bénévole à simplifier la vie associative permet...
-
Optimisation fiscale des associations : les juridictions administratives rappellent que les effets de la sectorisation comptable ne jouent que sous certaines conditions
Institut ISBL |
Dans un arrêt du 6 février 2024CA Versailles, 6 fév. 2024, n°22VE00104 (inédit), la Cour administrative d’appel de Versailles...
-
CESE – Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique
Institut ISBL |
Le CESE dans son avis adopté à l’unanimité avec 129 voix pour à la séance plénière du mardi 28 mai...
-
Avis CESE : Évolution des modèles de financement des associations
Institut ISBL |
La commission Economie Finances s’est saisie d’un projet d’avis sur le financement du modèle associatifrapporté par Mme Dominique Joseph...
-
Les centres sociaux se mobilisent pour leur avenir. Signez la pétition !
Institut ISBL |
Les centres sociaux des Bouches-du-Rhône se mobilisent pour leur avenir À propos Articles récents Institut ISBL Les derniers articles...