Les contributions volontaires en nature

La comptabilité de toute structure ayant une activité économique traduit essentiellement des flux financiers.Cette approche, qui permet de présenter des comptes annuels et de déterminer un résultat, est toutefois peu satisfaisante dans les associations dans la mesure où elle occulte un facteur essentiel et original de ce type de structures : l’existence d’actes gratuits.

Ces contributions volontaires en nature regroupent :

• Le bénévolat (en temps de travail)
• La mise à disposition de biens et services
• Les dons en nature.

Les motifs de comptabilisation de ces contributions sont divers. Le principal est de donner une image générale de la taille et de l’importance économique de l’association par une valorisation de ces flux gratuits. Le compte de résultat dans sa présentation comptable traditionnelle, ne peut traduire le coût de revient réel de l’association ; en effet les apports de travail gratuits – le bénévolat représente bien un richesse que la comptabilité monétaire ignore.

Les autres intérêts de la démarche sont d’informer les membres et les tiers sur l’importance du caractère désintéressé. L’information permet également aux apporteurs d’actes gratuits de mesurer le volume de leur contribution dans le budget de l’association.

En fonction du montant de ces contributions et de leur caractère significatif ou non, l’information comptable peut se traduire par différentes formes. La notion de base est une information qualitative dans l’annexe si les éléments chiffrés ne sont pas disponibles. Si les données sont fiables et vérifiables, l’information peut devenir quantitative allant de données estimées mentionnées dans l’annexe à une traduction dans les comptes sociaux tant en charges qu’en produits en utilisant les comptes 86 et 87.

La valorisation peut se faire pour les apports en travail par comparaison avec la grille de salaires de la convention collective ou plus simplement par référence au SMIC horaire. Pour les biens et services, il sera fait référence au prix usuel du marché ou aux tarifs habituellement pratiqués.

Christian AUTELIN Gérard LEJEUNE EXPERTS COMPTABLES France DEFI