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Réunie le mardi 15 octobre 2013, sous la présidence de Mme Annie David (CRC – Isère), la commission des...
Madame Viviane TCHERNONOG, Chercheuse, Centre d’Economie de la Sorbonne – CNRS, participera à la conférence plénière : « Associations et collectivités locales : Quels engagements...
Monsieur Jean-Pierre VIAL, Inspecteur, Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire,...
TEXTE DE LA QUESTION n° 04673 publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013, p. 494 Mme Françoise Cartron (Gironde –...
Le point sur la concertation engagée réunissant l’ensemble des acteurs (ministères, réseaux de collectivités territoriales, coordinations associatives) en vue...
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Mercredi 9 octobre, Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative...
Fin 2012, l’Observatoire national de l’ESS – CNCRES a lancé un travail sur l’emploi des jeunes dans l’économie sociale et...
TEXTE DE LA QUESTION n° 04660 publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013, p. 494 M. Michel Doublet (Charente-Maritime –...
TEXTE DE LA QUESTION n° 08236 publiée dans le JO Sénat du 19/09/2013, p. 2691 M. Roland Courteau (Aude –...
L’abattement sur la taxe sur les salaires pour les associations non soumises à l’impôt sur les sociétés passera de...
Dans un arrêt du 13 mai 2013 (1), la Cour d’appel de Bordeaux a été saisie d’une demande formulée...
Face aux évolutions sociales et économiques que connait l’Economie Sociale et Solidaire, la question de la qualité de vie...
TEXTE DE LA QUESTION n° 02502 publiée dans le JO Sénat du 18/10/2012, p. 2281 M. Bernard Fournier (Loire...
TEXTE DE LA QUESTION n° 0415S, publiée dans le JO Sénat du 04/04/2013, p. 1041 Mme Valérie Létard (Nord –...
TEXTE DE LA QUESTION n° 0265S publiée dans le JO Sénat du 06/12/2012 – page 2783 M. Michel Teston (Ardèche...
Pour une politique ambitieuse et transversale d’éducation populaire, le Cnajep organisait jeudi 26 septembre 2013 à Paris une rencontre...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale
